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Conditions de vente

ARTICLE 1
CHAMPS D’APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site www.flysurf.com.
Flysurf.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

ARTICLE 2
DISPONIBILITE DES PRODUITS

Nous mettons en vente uniquement des articles disponibles en stock ou sur commande disponibles chez nos fournisseurs.
Vous êtes informé des disponibilités produits en temps réel sur les fiches produits.

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser par chèque ou sous forme d’avoir.
La date de validation de la commande correspond à :
- La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne.
- La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque
- La date de la réception du virement en cas de paiement par virement

En cas de rupture de stock temporaire exceptionnelle sur l’un des produits de votre commande, nous pouvons avec votre accord expédier les produits disponibles dans un premier temps puis le reste en second temps.

Articles en pré-commande :
- La pré-commande, vous donne la possibilité d’acheter et donc de réserver votre produit à l’avance. Vous êtes sûr d’en disposer dès sa disponibilité sur le site.
Attention, le fabricant peut à tout moment modifier la date de disponibilité.
A noter que l’ensemble des produits commandés avec votre article en pré-commande, sera également livré à cette date, sauf avis contraire de votre part.

ARTICLE 3
VALIDATION ELECTRONIQUE DES COMMANDES

Toute commande sur flysurf.com comporte 4 étapes.
1/ ajout des articles dans le panier.
2/ Saisie de vos coordonnées de facturation et livraison.
3/ Récapitulatif et validation finale de votre commande.
4/ Accès au moyen de règlement sélectionné dans votre panier.

Une commande sera considéré comme valide lorsque ces 4 étapes auront été convenablement effectués.

ARTICLE 4
PRIX

Flysurf.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

ARTICLE 5
MODALITES DE PAIEMENT ET SECURISATION

Dans tous les cas le règlement s’effectue en Euros. Pour une livraison hors CEE, la facturation s'effectue Hors Taxes. Le caddie calculera automatiquement si le pays de livraison est assujetti ou pas à la TVA Française (20%). Nous pouvons également expédier en France TTC et fournir un bordereau de détaxe (remboursement ultérieur de la TVA) pour les personnes résidant hors de l'Union Européenne ( sont exclus les départements d'outre-mer, Monaco).

Modalités de Paiement.
Vous pouvez effectuer le règlement :

- Par carte bancaire en 1 fois:
Le paiement s’effectue sur un serveur sécurisé de la banque. Ainsi, aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Flysurf.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement.
A noter que les règlement de plus de 500€ seront automatiquement réaliser en 3D SECURE qui permet une sécurisation renforcée pour le consommateur comme le commerçant. 

-
Par carte bancaire en 2 ou 3 fois:
Pour les commandes d’un montant minimum de 150€ d’achat, vous pouvez payer en 2 ou 3 fois par carte bancaire.

Cette procédure réaliser avec notre partenaire SP plus - Caisse d’épargne est immédiatement et totalement sécurisé :

Débit de votre paiement :
- Un tiers de la commande est débité au moment de l’expédition de la marchandise
- Le 2nd et le 3ème tiers seront débité le 2 ou le 15 des mois suivant (voir ci dessous).
- Des frais de constitution de dossier de 3,4% du montant TTC de la commande seront facturés.

Votre premier règlement à lieu entre le 1 et le 15 du mois, les 2 prélevement suivant se feront les 2 des mois suivants, entre le 16 et le 31 du mois, les 2 prélevement suivant se feront les 15 des mois suivants.
Ce mode de paiement est possible uniquement avec les cartes bancaires, Carte Bleue, VISA, et MasterCard.


- Par chèque bancaire (libellé à l’ordre de ‘Nocika’ uniquement pour les titulaires d’un compte bancaire domicilié en France) :

Votre commande est alors réservée pendant 5 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation. Pour les commandes d’un montant minimum de 200 €, vous pouvez choisir le mode de paiement " 3 fois sans frais ".
Votre commande sera validée à réception des 3 chèques et à l'encaissement du premier chèque, les 2 autres chèques étant encaissé ensuite à 1 mois d'interval.

- Par virement :
Votre commande est alors réservée pendant 5 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre virement, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre virement et après validation.

- Par contre remboursement :
Uniquement possible pour des livraisons en France Métropolitaine ; une participation supplémentaire au frais de 10,5 € TTC vous est facturée.

Sécurisation :
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Flysurf.com ne conserve en aucun cas ces coordonnées après la transaction. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Clause de réserve de propriété :
Les produits demeurent la propriété de Flysurf.com jusqu'au complet encaissement de la commande par Flysurf.com. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Défaut de Paiement :
Flysurf.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Contrôles anti-Fraudes :
Flysurf.com, en collaboration avec 3D Secure, contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger Flysurf.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Dans le cadre de ces procédures, nous pourrons être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, etc...
Ces demandes sont faites par courrier électronique. Les informations fournies au sein du bon de commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est 3D Secure.
Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. 3D Secure et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données recueillies au sein du bon de commande. La non-transmission des données de votre bon de commande empêche la réalisation et l’analyse de votre transaction. La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées du bon de commande associé à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par 3D Secure.
Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à Ogone BVBA/SPRL - Boulevard de la Woluwe, 102 - B – 1200 BRUXELLES - BELGIQUE 
NB : Les taux de change étant liés à des variations journalières, les prix affichés en autre devise que l'Euro sur www.flysurf.com sont à titre indicatif.

ARTICLE 6
MODALITES ET DELAIS DE LIVRAISON

Pour une livraison en France métropolitaine :
Généralités :
Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des Armées hors France Métropolitaine.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Toutes les expéditions sont assurées à la valeur réelle de la marchandise.
Nous vous conseillons systématiquement de contrôler la marchandise au moment de la livraison. Dans tous les cas, vous avez un délai maximum de 24H pour nous signaler tout litige. Attention, en cas de problème, conservez obligatoirement l'emballage d'origine.
Nous déclinons toute responsabilité dans le cas de retards dus aux grèves, catastrophes naturelles…

Frais de port :
Les frais de port seront calculés automatiquement dans le caddie et dépendent des poduits sélectionnés.

Délais d'expédition:
Tout article disponible en stock est expédié sous 24 heures (les commandes passées avant 15h du lundi au vendredi sont expédiées le jour même). Dans tous les autres cas, la disponibilité est précisée sur la fiche produit.
L'ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrables. Il s’agit de délais moyens qui correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôt). A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.

Délais de livraison :
Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive de flysurf.com, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ de notre entrepôt.
Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles.

Du colis à la Livraison :
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.
Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé, carton reconditionné par le transporteur avec utilisation de son propre scotch…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Vous devrez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à l’adresse suivante :
NOCIKA/Flysurf.com
Service Litige Clients
Route Jean Moulin
Quartier les Tuilières
13300 Salon de Provence

Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès de notre Service Clients dans les 7 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert vous devez impérativement vérifier qu’il contient l’intégralité de votre commande et le cas échéant noter une réserve sur le bordereau de livraison en précisant la nature du dommage.
Nous vous conseillons de bien vérifier votre adresse de livraison lors du récapitulatif de commande. En cas d'erreur sur l'adresse d'expédition, les frais de port pour une nouvelle expéditions seront à la charge du client.

ARTICLE 7
RESPONSABILITES

Loi N°2004/575 du 21 juin 2004 (extrait)

« Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. »

ARTICLE 8
DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui reste à la charge du client. Concernant le remboursement des frais de port de votre commande, quelque soit le montant des frais de port payés lors de celle-ci, le remboursement ceux-ci se feront sur la base du transport standart proposé sur le site, soit de 5.90€, sauf si les frais de port sont nul sur la facture, en quel cas aucun remboursement de ces frais ne pourra être fait.

A noter que les frais de retour, qui seront à votre charge en cas de rétractation, pour certains des produits disponibles sur le site dit "hors gabarits", soit d'une longueur de plus de 1M50 et/ou d'un poids de plus de 15kg tel que les planches de SUP, de surf, les pagaies ou autres pourront vous être facturer plus de 80€ selon le transporteur choisi.

Le produit devra être retourné non utilisé, neuf, dans son emballage d'origine et accompagné de tous ses accessoires..
Le droit de retour ne pourra être exercé pour les articles qui peuvent être copiés: DVD, livres…

Tout demande de rétractation devra être notifiée par écrit (e-mail, fax ou lettre) dans un délais de 14 jours à compter de la réception de la commande en nous retournant le formulaire de retour mis à disposition dans la rubrique "SAV-RETOUR".

ARTICLE 9

EN CAS D'ECHANGE, AVOIR

Dans le cas d'un échange d'article, nous nous réservons le droit de vous demander une participation aux frais de port pour le nouvel envoi.

Dépassé ce délais de 14 jours, nous nous réservons le droit de reprendre à titre commercial un ou plusieurs articles à un prix identique ou inférieur au prix d'achat initial.
Cette reprise ce fera sous la forme d'un avoir commercial.

Ce dernier sera limité dans le temps (4 mois sauf mention différente sur l'avoir) et ne pourra en aucun cas être remboursé.

ARTICLE 10
GARANTIE ET SAV

La garantie constructeur est en générale d’un an, pièces et main d’œuvre, cependant selon la marque du produit, seule la pièce défectueuse peut être prise en charge.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit. Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 et suivant du code civil.

ARTICLE 11
ANNONCE GARANTIE

Dans le service annonce garantie Flysurf.com intervient uniquement comme tiers de confiance et n'est pas responsable des litiges éventuels pouvant intervenir avant, pendant et après la vente entre particulier.
Le rôle de Flysurf.com se limite en la conservation du montant de la transaction payé par l'acheteur jusqu'a la bonne réception de son achat.
Apres réception et validation de la transaction par l'acheteur, Flysurf.com paiera le vendeur (déduction faites d'une commission de 4%)

Le vendeur est responsable de la livraison du colis, ce dernier reste sous son entière responsabilité jusqu'a la réception par l'acheteur.
En cas de perte ou d'avarie pendant la livraison, nous rendrons l'intégralité de la somme conservée à l'acheteur.
Le vendeur doit aussi s'assurer de livrer le bien acheté dans un délais raisonnable.En cas de délais trop long, l'acheteur peux s'il le souhaite annuler la transaction avant même l'arrivé du colis et la somme versé lui sera intégralement remboursé.
Le vendeur accepte que l'acheteur puisse vérifier le colis avant de confirmer son achat. L'acheteur pourra annuler son achat si le bien acheté ne lui convient pas.

Après réception, et dans le cas ou l'acheteur déciderais de ne pas conserver son achat,  l'acheteur est responsable du retour colis jusqu'a la bonne réception de ce dernier par le vendeur. Il est de son devoir impératif d'assurer le colis au minimum à sa valeur d'achat et de livrer le colis avec un système de livraison contre signature. En cas de perte ou d'avarie la transaction sera considéré comme finalisé et Flysurf.com paiera le vendeur aux conditions spécifié au dessus.
Les frais de retour éventuel sont exclusivement à la charge de l'acheteur et ce dernier ne pourra en demander le remboursement, ni au vendeur, ni à Flysurf.com

Sur simple demande par le vendeur ou l'acheteur et en cas de désaccord ou de litige sur la vente, Flysurf.com s'engage à intervenir à l'amiable afin de trouver un accord entre les 2 parties. Dans le cas ou les 2 parties ne trouverais aucun terrain d'entente, la transaction sera simplement annulé et les sommes detenus rendu à l'acheteur (sous réserve bien sur que le matériel acheté soit en la possession entière et totale du vendeur et dans l'état d'origine.) En cas de litige sur la qualité du matériel retourné, c'est au vendeur d'apporter par tous moyens en sa possession la preuve d'une éventuelle détérioation du bien vendu.

Afin de pouvoir procéder au remboursement du vendeur, ce dernier doit détenir un compte en banque en euro dans une banque Française. Si ce n'est pas le cas le vendeur devra supporter les éventuels frais lié à un règlement sur un compte étranger.

ARTICLE 12
DISPOSITIONS DE LA LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTES »

A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).

ARTICLE 13
COORDONNEES DE LA SOCIETE

FLYSURF.COM
NOCIKA SARL  au capital de 20962€
Route Jean Moulin
Quartier les Tuilières
13300 Salon de Provence
France
R.C.S Aix 434 547 634
TVA : FR 65434547634*
Siret : 4345476340023
Tél : (+ 33) 04.42.41.53.60

Pour toute information concernant les conditions de vente contact@flysurf.com ou 04.42.41.53.65

ARTICLE 14
UTILISATION DES COOKIES

Lors de la consultation de notre site flysurf.com, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Notre site est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins et attentes de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de vous identifier et accéder à votre compte, gérer votre panier de commande, mémoriser vos consultations et personnaliser les offres que nous vous proposons. Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer. Pour plus d'informations cliquez ici.

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